SOMMAIRE du livre “Comment répondre aux appels d’offres ? En comprenant (enfin) le langage des Marchés Publics !” de Gladys PERSONNAZ
INTRODUCTION
FONCTIONNEMENT DE L’OUVRAGE
A
Accord-cadre
Acheteur public
Acte d’engagement
Acompte mensuel
Adjudication / Entreprise Adjudicataire / Adjudicateur
Allotissement
Analyse du DCE
Année de Parfait Achèvement (APA)
Annonce légale
Appel d’offres
Appel d’offres ouvert (AOO)
Appel d’offres restreint (AOR)
Assurances
Attestations sociales et fiscales
Attributaire (entreprise) / Attribution du marché
Avance (forfaitaire)
Avancement de chantier
Avenant
Avis d’Appel Public à la Concurrence (AAPC) dit « avis d’appel d’offres » (AAO)
Avis d’attribution de marché
BC
Bureau Etudes Technique (BET)
BOAMP
BPU
Cahier des Charges
Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG)
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG)
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Candidat
Candidat sélectionné
Candidature
Capacités professionnelles, techniques et financières
Capacités professionnelles
Capacités techniques
Capacités financières
Cas d’école / hypothèse d’école
Caution (personnelle et) solidaire
Cession de créance
Classement (provisoire) des offres
Clause de sauvegarde
Coefficient de règlement (et rabais fixe)
Commission d’Ouverture des plis (COP) / Commission d’Analyse des Offre (CAO)
Il faut satisfaire tous les membres de la Commission…
Compte prorata
Concours
Conformité
Consultation
Contrôle Technique (CT)
Convention de Groupement
Correspondance
Co-traitance / Co-traitant
D
Date limite de remise des plis
DC1 (ou lettre de candidature)
DC2 ou Déclaration du candidat
DC3 ou Acte d’Engagement
DC4 ou Déclaration de sous-traitance
Déclaration du l’honneur
Déboursé (paiement au)
Décompte final
Décompte Général (provisoire)
Du décompte final au décompte général définitif
Décompte Général Définitif (DGD)
Décompte provisoire (mensuel ou périodique)
Décompte partiel définitif
Défaillance d’une entreprise
Délai de paiement
Délégation de pouvoir
Dématérialisation des réponses aux appels d’offres
Dialogue compétitif
Donneur d’ordre
Dossier de Consultation des Entreprises (DCE)
DPGF (Décomposition de Prix Global et Forfaitaire)
Droit de préférence
Durée de validité de l’offre
EFG
Echantillonnage
Enveloppe budgétaire
Facture
Fonds propres
Garantie à première demande :
Garantie biennale ou « de bon fonctionnement »
Garantie décennale
Groupement Momentané d’entreprises (GME)
HIJ
Infructueux (déclaration d’appel d’offres)
Intérêts moratoires
JOUE (Journal Officiel de l’Union Européenne)
KL
Lettre de consultation
Levée de Réserves
Lot
Lot Unique
M
Maître d’œuvre (MOE)
Maître d’Ouvrage – Maîtrise d’Ouvrage (MO)
Maître d’Ouvrage Délégué – Maîtrise d’Ouvrage Déléguée (MOD)
Mandataire de Groupement / Mandataire solidaire
Marché à bons de commande (mini-maxi)
Marché alloti
Marché à Procédure Adaptée (MAPA)
Marché à tranches
Marchés de fournitures
Marchés de services
Marché de travaux
Marchés de prestations intellectuelles (Marchés d’études et de Maîtrise d’œuvre)
Marché fractionné
Mémoire Technique
Mieux-disant (offre mieux-disante)
Mise en demeure
Moins-disant (offre moins-disante)
Pertinence des Opération Préalables à la Réception
Pour le Maître d’Ouvrage & Pour l’entreprise titulaire
N
Nantissement
Négociation
NOTI1 (ou information au candidat retenu)
NOTI2 (ou état annuel des certificats reçus)
NOTI3 (ou notification de rejet de candidature ou d’offre)
NOTI4 (ou rapport de présentation d’une consultation)
NOTI5 (ou notification du marché public ou de l’accord-cadre)
NOTI6 (ou Certificat de cessibilité de créances)
NOTI7 (ou garantie à première demande)
NOTI8 (ou caution personnelle et solidaire)
NOTI9 (ou Fiche de recensement)
Notification
O
Offre
Offre de base
Offre écartée / inacceptable (anormalement haute / basse)
Offre financière / offre de prix
Offre incomplète
Offre non-conforme
Offre rejetée
Offre technique
Opérations Préalables à la Réception (OPR)
Ordonnateur
Ordre de service (OS)
Origine des fonds
P
Phasage
Pénalités
Pièces administratives
Plateforme de dématérialisation
Pondération (coefficient de)
Pouvoir adjudicateur
Prix ferme
Prix ferme et définitif
Procédures formalisées
Procédure négociée / Marché négocié
Profil de l’acheteur
Programme fonctionnel
Projet de marché
Prospection en amont
QR
Quitus de Travaux / Quitus de levée de réserves
Quitus de visite (ou attestation de visite)
Réception de travaux
Reconduction (marchés reconductibles)
Références
Référé précontractuel
Règlement d’approvisionnement
Règlement de consultation d’appel d’offres (RC/RCAO)
Reprise du personnel (et masse salariale)
Réserves / Levée de réserves
Résiliation du marché
Responsabilité Sociétale des Entreprises (RSE)
Retenue de Garantie (RG)
S
Sans suite (Déclaration d’un appel d’offres)
Signataire du marché
Situation de travaux
Soumission / Soumissionnaire
Sous-traitant / sous-traitance
Stratégie
Pertinence de sélectionner ses appels à concurrence : Stratégie
Subvention
TUV
Tableau d’analyse des offres
Titulaire du marché
Tranche ferme
Tranche conditionnelle
Variantes
Variation des prix
Veille
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